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a. Relevé Intracommunautaire (papier)
b. e-TVA - Relevé Intracommunautaire - Unique

a. e-TVA - Relevé Intracommunautaire (papier)

Par Impressions → Listing Intracom, vous imprimez ou visualisez le listing des opérations intra-communautaires.

Au niveau de l’impression proprement dite, il vous suffit de choisir l’exercice auquel se rapporte le relevé intracommunautaire ainsi que la périodicité (mensuelle, trimestrielle, annuelle), ainsi que la devise.

Vous cliquez ensuite sur l'icône "Prévisualiser" afin d'imprimer le relevé.

Le relevé papier est uniquement imprimé à titre informatif et ne doit pas être envoyé à l'Administration. Pour les personnes qui ont une dérogation (pas d'Internet) afin d'envoyer le relevé par courrier, seul le formulaire obtenu par l'Administration peut être complété manuellement et envoyé.

b. e-TVA - Relevé Intracommunautaire - Unique

Avant de procéder à l’envoi du relevé, il y a lieu de vérifier que les coordonnées, de la société du déclarant, sont bien indiquées au niveau de l’écran d’enregistrement de la licence.

Les zones nom, adresse, code postal, localité, pays et numéro de TVA doivent absolument être correctement remplies.
La vérification se fait dans K-Account via le menu « Outils » « Enregistrement de la licence ».

Il y a également lieu de vérifier les paramètres régionaux de l’ordinateur via le menu « Démarrer » « Panneau de configuration » « Options régionales et linguistiques » :
Symbole décimal : un point
Symbole de groupement des chiffres : un espace
Format de l’heure : HH :mm :ss
Format de date courte : jj/MM/aaaa

1. Dans K-Account

Génération du fichier « .XML »

• Entrer dans le menu « Impressions Comptables » « Déclaration TVA » ;
• Choisir l’exercice et la périodicité (mensuelle, trismestrielle ou annuelle) ;
• Cocher la case « Fichier XML » ;
• Cliquer sur l’icône « Prévisualiser [F9].

Lors de la prévisualisation, un fichier « RELEVEUNIBE…_....XML » (Relevé Unique BE + n° de TVA + date de création du fichier) se génère dans le répertoire PVJL/EXPORTTVA. Imprimer éventuellement le relevé et sortir de l’écran de prévisualisation.

Vous avez également la possibilité, après avoir généré le fichier XML, de vérifier via l’icône « Contrôler [Shift F2] que les paramètres du relevé sont corrects.

2. INTERVAT

Au préalable, avoir un certificat valable pour accéder aux fonctions Intervat (par exemple : le lecteur de carte d’identité).
Le site ne fonctionne, pour l’instant, qu’avec « Microsoft Internet Explorer » et "Mozilla Firefox" .

• Introduire votre carte d’identité dans le lecteur d’ID ;
• Entrer dans le site du Ministère des finances (icône « .be ») ;
• Cliquer sur le lien « INTERVAT » ;
• Cliquer sur « Authentification par carte d’identité électronique » ;
• Cliquer sur le bouton « LOGIN ».

A la première entrée de la journée, un écran d’identification numérique apparaît.
Sélectionner l’identifiant et introduire le code PIN.

Le relevé intracommunautaire unique ou manuel

• Cliquer sur le lien « par écrans » au niveau de « vos relevés intracommunautaires » ;
• Cliquer sur « Ouvrir » ;
• Sélectionner dans « Type d’envoi » : « Relevé intracommunautaire »
• Cliquer sur le bouton « Parcourir… » afin de sélectionner le fichier « .XML » du relevé Intracom unique, à envoyer, dans le répertoire PVJL/EXPORTTVA ;
• Cliquer sur le bouton « OUVRIR » (ceci peut prendre plusieurs minutes) ;
• Vérifier les renseignements repris sur le relevé :
• Une fois la vérification terminée, remplir les champs obligatoires dans la zone « VALIDATION ET SIGNATURE » et cliquer sur le bouton « ENVOYER » ;
• Suivre les instructions reprisent à l’écran afin d’enregistrer/imprimer votre accusé de réception du relevé Intracom qui vient d’être envoyé