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Globale - Exportations Intervat - Listings Intracomm


Avant de procéder à l’envoi des relevés, il y a lieu de vérifier que les coordonnées, de la société du déclarant, sont bien indiquées au niveau de l’écran d’enregistrement de la licence.
Les zones nom, adresse, code postal, localité, pays et numéro de TVA doivent absolument être correctement remplies.
La vérification se fait dans Time System via le menu « Outils » « Enregistrement de la licence ».

Il y a également lieu de vérifier les paramètres régionaux de l’ordinateur via le menu « Démarrer » « Panneau de configuration » « Options régionales et linguistiques » :
Symbole décimal : un point
Symbole de groupement des chiffres : un espace
Format de l’heure : HH :mm :ss
Format de date courte : jj/MM/aaaa

1. Dans l’Accounting System

  1. Paramétrisation du relevé Intracom
  1. Entrer dans l’Accounting System et sélectionner le dossier adéquat ;
  2. Entrer dans le menu « Outils » « Etat des dossiers » « Etat d’avancement des travaux » ;
  3. Sélectionner l’exercice et cliquer sur l’icône « Calculer [F2] » ;
  4. Dans la zone « Intracom – Périodicité », indiquer le bon paramètre (toujours trimestrielle pour la Belgique) ;
  5. Cliquer sur l’icône « Enregistrer [PageDown] ».

Cette paramétrisation ne se fait qu’une fois par exercice dans chaque dossier et reste valable pour l’envoi des prochains relevés Intracom de cet exercice.

La case correspondante à la période d’envoi du relevé doit être de couleur « orange » (travail encore à réaliser). Les cases correspondantes aux relevés des exercices précédents doivent être de couleur « verte » (tâche réalisée).

Tous les relevés Intracom doivent impérativement être prévisualisés dans l’Accounting System :

  1. Entrer dans le menu « Impressions Comptables » « Intracom » ;
  2. Sélectionner l’exercice et le trimestre ;
  3. Cocher la case « Fichier XML » ;
  4. Cliquer sur l’icône « Prévisualiser [F9].
  1. Génération du fichier « .XML » avec Time System
  1. Entrer dans le menu « Gestion des dossiers » « Globale » « Exportations TVA » « Listings intracommunautaires » ;
  2. La liste des relevés Intracom qui ont été prévisualisés dans l’Accounting System apparaît ;
  3. Dans la colonne « Exporter », choisir « oui » pour exporter le/les relevé(s) ou « non » pour le/les exporter plus tard (ces relevés seront repris dans la prochaine exportation) ;
  4. Cliquer ensuite sur l’icône « Générer [F2] afin de créer le fichier d’exportation « RELEVEMULBE…_....XML » (Relevé Multiple BE + n° de TVA + date de création du fichier » ;
  5. Un message apparaît et vous signale que le fichier sera créé ;
  6. Cliquer sur la touche « OUI » et cliquer ensuite sur le lien du Ministère des Finances afin d’envoyer les relevés Intracom.


Si vous devez envoyer plusieurs relevés Intracom et que vous ne possédez pas Time System, il y a lieu de suivre la procédure de « Relevé Intracom – Unique ».

2. INTERVAT

Au préalable, avoir un certificat valable pour accéder aux fonctions Intervat (par exemple : le lecteur de carte d’identité).

  1. Introduire votre carte d’identité dans le lecteur d’ID ;
  2. Entrer dans le site du Ministère des finances (icône « .be ») ;
  3. Cliquer sur le lien « INTERVAT » ;
  4. Cliquer sur « Authentification par carte d’identité électronique » ;
  5. Cliquer sur le bouton « LOGIN ».

A la première entrée de la journée, un écran d’identification numérique apparaît.
Sélectionner l’identifiant et introduire le code PIN.

  1. La déclaration multiple
  1. Sélectionner « RELEVÉ INTRACOMMUNAUTAIRE » ;
  2. Cliquer sur le lien « DECLARATION(S) PAR FICHIER XML » à gauche de l’écran ;
  3. Cliquer sur « Nouvelle » ;
  4. Cliquer sur le bouton « Sélectionner… » afin de sélectionner le fichier « .XML » du relevé Intracom multiple, à envoyer, dans le répertoire PVJL/EXPORTTVA ;
  5. Cliquer ensuite sur le bouton « VALIDER » (La vérification du fichier peut prendre plusieurs minutes) ;
  6. Remplir le(s) champ(s) obligatoire(s) dans le cadre « DATE ET SIGNATURE » ;
  7. Cliquer sur le bouton « ENVOYER » ;
  8. Suivre les instructions reprisent à l’écran afin d’enregistrer/imprimer votre accusé de réception des relevés Intracom qui viennent d’être envoyés.

3. Validation de l’envoi des relevés Intracom dans l’Accounting System

    • Revenir à l’écran « Déclarations TVA – Créations des fichiers XML » dans Time System ;
    • Cliquer sur l’icône « Valider » ;
    • Le statut d’envoi des relevés Intracom envoyés à l’administration, sera automatiquement validé pour la période concernée (statut « vert »).

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